Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TB2 * T.Beam * TransBeam
NPPi international, SAS

Numéro de dépôt :
3751085
Date de dépôt :
02/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2020
TB2 * T.Beam * TransBeam de NPPi international

Présentation de la marque TB2 * T.Beam * TransBeam

Déposée le 2 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NPPi international auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TB2 * T.Beam * TransBeam » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NPPi international domicilié(e) 20 Boulevard de Romanet - 44100 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 422 155 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de Champs Xavier, NPPi international domicilié(e) 20 Boulevard de Romanet - 44100 - NANTES - France.

La marque TB2 * T.Beam * TransBeam a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3751085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TB2 * T.Beam * TransBeam est expirée depuis le 2 juillet 2020.

NPPi international a également déposé les autres marques suivantes : Rue aérienne , Hyphen , PYP * PolyPon


NPPi international, SAS - 20 Boulevard de Romanet - 44100 - NANTES - France - SIREN 520422155


de Champs Xavier, NPPi international - 20 Boulevard de Romanet - 44100 - NANTES - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement avec modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; chariots de manutention ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; désinfection ; dératisation ; installation, entretien et réparation de machines ; construction navale ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).